2012 - Paris

L'Assemblée générale de Crédit Agricole S.A. se tiendra à Paris le mardi 22 mai 2012 à 10h00.

Carrousel du Louvre - 99 rue de Rivoli - 75001 Paris

Retransmission de l'Assemblée générale

Parution au Balo

Avis de réunion paru le 16 mars 2012

Avis de convocation paru le 4 mai 2012

Autre parution

Avis de convocation paru le 3 mai 2012 au Journal Spécial des Sociétés

Consultez

Documentation présentée à l'Assemblée générale

Avis de convocation comprenant :

Ordre du jour de l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Texte des projets de résolutions présentés par le conseil d’administration à l'assemblée générale
Exposé sommaire de la situation de la société au cours de l'exercice clos le 31 décembre 201
Formule de demande d'envoi de documents et renseignements visés aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce
Tableau des résultats de la Société au cours de chacun des 5 derniers exercices

Comptes annuels de Crédit Agricole S.A. (bilan, compte de résultat, annexes) de l'exercice 2011 [cf. Document de Référence pages 385 à 434]

Rapport général des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2011 [cf. Document de Référence pages 435 et 436]

Tableau d'affectation du résultat

Comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. pour l'exercice 2011 [cf. Document de Référence pages 255 à 382]

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice 2011 [cf. Document de Référence pages 383 et 384]

Rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. sur l'exercice 2011 [cf. Document de Référence pages 147 à 254]

Rapport du Président du Conseil d'administration sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil et sur les procédures de contrôle interne [cf. Document de Référence pages 79 à 106]

Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 22 mai 2012

Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d'administration [cf. Document de Référence page 107]

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés [cf. Document de Référence pages 466 à 469]

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (22ème à 27ème résolutions)

Rapport spécial des commissaires aux comptes sur l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créance (29ème résolution)
Rapport des commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d'épargne d'entreprise (31ème résolution)
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée à la société Crédit Agricole International Employees (32ème résolution)
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation d'actions ordinaires (33ème résolution)

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordés par l'Assemblée Générale au Conseil d'administration, en matière d'augmentation de capital [cf. Document de Référence pages 179 et 180]

Nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux de Crédit Agricole S.A., avec indication des autres sociétés dans lesquelles ils exercent des fonctions de gestion, de direction, d'administration ou de surveillance [cf. Document de Référence pages 116 à 143]

Nom, prénom usuel et âge des candidats dont la nomination au poste d'administrateur ou le renouvellement est proposé à l'Assemblée Générale, notamment les fonctions qu'ils exercent ou ont exercées dans d'autres sociétés, ainsi que les emplois ou fonctions occupés au sein de Crédit Agricole S.A. par les candidats et le nombre d'actions dont ils sont titulaires

Bilan social au 31 décembre 2011

Avis du Comité d'entreprise (Code du travail – article L.2323-74)

Bulletin de vote

Questions écrites

Questions écrites avant l’assemblée générale
En vertu de l’article L. 225-108 alinéa 3 du Code de commerce, tout actionnaire a le droit de poser par écrit des questions auxquelles le Conseil d’administration est tenu de répondre au cours de l’assemblée. Une réponse commune peut être apportée à ces questions dès lors qu’elles présentent le même contenu.
Ce droit est ouvert à partir du jour de la convocation de l’assemblée et jusqu’au 4ème jour ouvré précédant la date de l’assemblée (article R. 225-84 du Code de commerce).
Les questions écrites doivent être :

adressées au Président du Conseil d’administration au siège social de Crédit Agricole S.A., soit par lettre recommandée avec accusé de réception, soit par voie de communication électronique,
accompagnées d’une attestation d’inscription soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire financier de l’actionnaire.

En application de l'article L.225-108 du Code de commerce prévoyant que la réponse à une question écrite est réputée avoir été donnée dès lors qu'elle figure sur le site Internet de la Société, vous trouverez ci-après la réponse du Conseil d’administration de Crédit Agricole S.A. aux questions écrites déposées par les actionnaires dans les formes et délais légaux.

Informations pratiques

Numéro vert : 0 800 000 777

Guide de l'actionnaire 2012 - accès à la version accessible

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