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Principes
Majoritairement contrôlé par les Caisses régionales de Crédit Agricole, Crédit Agricole S.A. définit son propre modèle de gouvernance en s’inspirant à la fois de l’héritage des valeurs mutualistes des sociétés du Groupe et des règles appliquées par les grandes sociétés européennes cotées en bourse.
La gouvernance de Crédit Agricole S.A. s’appuie ainsi sur les valeurs de transparence, de responsabilité et d’efficacité, ce qui se traduit dans l’organisation et le fonctionnement du Conseil d’administration par :
- l’implication très active des administrateurs dans la vie sociale de l’entreprise, ainsi que dans le contrôle de sa gestion et de sa stratégie ;
- la volonté de rechercher l’ouverture et l’équilibre dans l’organisation des pouvoirs et la composition des organes de direction ;
-
le souci permanent de permettre à chacun d’exercer efficacement ses responsabilités avec l’objectivité et l’indépendance nécessaires, notamment à travers la qualité du dialogue et la transparence de l’information.
Activité du Conseil d’administration au cours de l’année 2010
L’activité du Conseil a été soutenue en 2010 (11 séances, dont trois exceptionnelles) et le taux d’assiduité est demeuré élevé, avec une participation de 95 % pour les séances normales (54 % pour les séances exceptionnelles), traduisant l’engagement fort de l’ensemble des administrateurs.
Dans un contexte caractérisé par un renforcement des dispositions réglementaires (Bâle III, directive européenne dite “CRD III”), le Conseil a consacré une part importante de ses travaux à l’analyse des conséquences de ces évolutions pour le Groupe et à la mise en place de dispositifs permettant à celui-ci de répondre ou de se préparer à ces nouvelles exigences réglementaires. Les travaux du Comité d’audit et des risques et du Comité des rémunérations ont été largement centrés sur ces évolutions. Le Conseil s’est également attaché au suivi des risques, dans un contexte de sortie progressive de la crise financière et d’accentuation du risque souverain.
Ainsi, après analyse par le Comité d’audit et des risques, le Conseil a examiné :
- les besoins en fonds propres de Crédit Agricole S.A. et du groupe Crédit Agricole, dans la perspective de la mise en oeuvre de Bâle III ;
- la situation du Groupe en matière de liquidité et, notamment, le dispositif de gestion et d’encadrement du risque de liquidité dans le groupe Crédit Agricole ainsi que le plan d’urgence du Groupe en cas de crise de liquidité ;
- les évolutions annuelle (au 31 décembre 2009), semestrielle et trimestrielles des risques de crédit, des risques de marché et des risques opérationnels et sécurité ;
- le dispositif de limites Groupe encadrant les risques financiers ;
- les résultats, pour le groupe Crédit Agricole, des stress tests européens ;
- l’exposition du Groupe aux risques souverains, notamment en Grèce.
Le Conseil a consacré une partie de ses travaux à la mise en oeuvre de la nouvelle politique de rémunération décidée par le Conseil à la fin de l’année 2009 ainsi qu’à l’examen des évolutions réglementaires en matière de rémunérations.
