Le groupe Crédit Agricole, soucieux de respecter les lois et réglementations, et de renforcer la confiance de toutes les parties prenantes, alloue à la ligne métier Conformité des moyens humains importants, en cohérence avec son développement.
Conformité, la ligne métier
Prévenir les risques et assurer la conformité
Le rôle de la ligne métier Conformité est de définir et mettre en œuvre une politique de prévention du risque de non-conformité. Ce rôle se traduit au quotidien par les missions suivantes : transposer les lois et règlements dans les procédures, former et conseiller les opérationnels, contrôler les opérations et le bon fonctionnement du dispositif, lutter contre le blanchiment de capitaux ou le financement du terrorisme.
Trois textes de référence
- Une Charte de déontologie traduite en 10 langues.
- Le programme de renforcement de la conformité, FIDES, déployé dans le Groupe depuis 2004 et ses notes de procédures
- Les textes traduisant les évolutions réglementaires depuis 2004.
Des formations FIDES déployées dans tout le Groupe
L'essentiel des collaborateurs du Groupe ont suivi les formations FIDES. Ces formations sont systématiquement dispensées auprès des nouveaux collaborateurs embauchés, ainsi que des nouvelles sociétés du Groupe.
Des outils adaptés
Le Groupe s'est doté de puissants outils permettant d'évaluer les risques et le dispositif, de contrôler que la réglementation est bien respectée aux Etats-Unis dans le cadre du Bank Holding Company Act ou encore de signaler des soupçons en matière de sécurité financière.
Un pilotage renforcé à l'international
La récente expansion internationale de la Banque de détail a été sécurisée via le déploiement du programme FIDES entraînant notamment dans chaque filiale la nomination de responsables de Conformité, la mise en place de Comités, la diffusion des procédures et des formations FIDES, l'implantation d'outils informatiques de surveillance des flux ainsi qu'un reporting rapproché. Créée en 2007, une unité « Conformité à l'international »supervise la mise en œuvre de ces dispositifs.
L’exercice 2008 a notamment été consacré au renforcement des dispositifs locaux de prévention et de contrôle des risques de non-conformité dans les entités internationales récemment acquises.
Une gouvernance forte
Le comité de management de la Conformité veille à la bonne gouvernance et au déploiement de la Conformité dans le Groupe. Il se réunit tous les mois pour examiner les conclusions des inspections, les éventuelles communications émanant des Autorités de Contrôle et les mesures correctives mises en place.
Focus
Evolution des effectifs recensés de la ligne métier Conformité
Répartition des effectifs :
- une équipe de 39 personnes au siège en charge du pilotage et de la coordination de la politique de Conformité
- des correspondants dans chaque entité du Groupe
