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Conformité, la sécurité financière

Fidèle au 10ème principe du Pacte mondial, le Groupe a poursuivi en 2008 ses efforts pour renforcer la sécurité financière en luttant contre la corruption, le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.

Le Groupe articule sa vigilance autour de 3 axes forts :

Les diligences à l'entrée en relation

Lors de toute entrée en relation, un dossier KYC (Know Your Costumer) est formalisé et documenté. Si l'on découvre que le client ou le bénéficiaire effectif est une personne politiquement exposée, la Sécurité Financière déclenche des investigations complémentaires avant l'acceptation de l'entrée en relation pour vérifier notamment que la personne n'est pas impliquée dans des affaires de corruption.

Les vérifications requises sur l'identification du client lors de l'entrée en relation sont un premier filtre pour prévenir le blanchiment ou le financement du terrorisme. L'entrée en relation avec des clients de secteurs réputés sensibles - comme les casinos et jeux, les diamantaires et lapidaires et les marchands d'art - doit systématiquement obtenir le visa du département en charge de la sécurité financière.

La surveillance au cours de la relation

La surveillance au cours de la relation repose sur la vigilance des collaborateurs, formés et sensibilisés à la lutte contre le blanchiment, et sur des outils permettant de détecter et vérifier les opérations inhabituelles.

Les principaux outils utilisés aujourd'hui sont :

  • Bacarat : base de données centralisant les incidents.
  • Norkom : outil de profilage et de surveillance des comptes utilisé pour détecter le blanchiment d'argent dans la banque de détail.
  • Factiva : base de données utilisée pour identifier les personnes politiquement exposées et les terroristes.
  • Fircosoft Message filter et File filter : outil de filtrage des transactions et des flux.

Les déclarations de soupçon

Les opérations suspectes sont, après vérifications, transmises aux autorités compétentes.
En France, TRACFIN est l'organisme qui reçoit et traite les déclarations de soupçon.
En 2007, le Groupe a transmis à TRACFIN 2 824 déclarations contre 2 632 en 2006.

Crédit Agricole S.A : adhérent à Transparence International France, principale organisation de la société civile qui se consacre à la lutte contre la corruption