Gouvernance

La gouvernance de Crédit Agricole S.A. s'appuie ainsi sur les valeurs de transparence, de responsabilité et d'efficacité, ce qui se traduit dans l'organisation et le fonctionnement du Conseil d'administration par :

• l'implication très active des administrateurs dans la vie sociale de l'entreprise, ainsi que dans le contrôle de sa gestion et de sa stratégie ;
• la volonté de rechercher l'ouverture et l'équilibre dans l'organisation des pouvoirs et la composition des organes de direction ;
• le souci permanent de permettre à chacun d'exercer efficacement ses responsabilités avec l'objectivité et l'indépendance nécessaires, notamment à travers la qualité du dialogue et la transparence de l'information.

Les réalisations de l'année 2008

Durant l’exercice 2008, les modalités d’exercice de la gouvernance de Crédit Agricole S.A. et l’organisation de la Direction Générale ont continué à évoluer, notamment pour s’adapter à la dégradation de l’environnement économique et financier :

Le Conseil et ses différents comités ont tenu 32 réunions, dont près du tiers étaient des séances exceptionnelles. Le taux d’assiduité est resté supérieur à 90%, traduisant une implication forte des administrateurs ;

• Le Comité des nominations et de la gouvernance a réalisé une évaluation du fonctionnement du Conseil avec l’aide d’un consultant extérieur, dont les résultats ont été présentés au Conseil d’administration mi-2008. Les principales conclusions ont porté sur le renforcement du rôle du Comité Stratégique, avec pour objectif le contrôle approfondi des orientations stratégiques définies par le Groupe dans les métiers et les filiales, ainsi que le renforcement du rôle du Comité d’audit et des risques dans l’approfondissement de l’analyse et du suivi des risques de toute nature, dans les différentes activités du Groupe.
• Après examen par le Comité des nominations et de la gouvernance, le Conseil d’administration a adopté en octobre 2008 une nouvelle organisation de Crédit Agricole S.A., qui reflète les priorités stratégiques du Groupe dans son plan de développement 2008-2010 : développer l’activité de banque et d’assurances ; optimiser la force des métiers spécialisés ; renforcer les fonctions de pilotage stratégique et financier du Groupe.
  Ce renforcement des organes de direction du Groupe s’est notamment traduit par la nomination de deux nouveaux directeurs généraux délégués et par la création d’un pôle consacré au pilotage stratégique, financier et fonctionnel du Groupe. À la fois plus lisible et mieux adaptée à la maîtrise de l’activité en période de crise, cette organisation nouvelle reflète la volonté du Groupe d’assurer un pilotage opérationnel au plus proche de ses métiers.
• Enfin, sur proposition du Comité des rémunérations, le Conseil d’Administration de Crédit Agricole S.A., dans sa séance du 13 novembre 2008, a pris connaissance des recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux des sociétés cotées. Il considère que ces recommandations s’inscrivent dans la démarche de gouvernement d’entreprise de la société. En conséquence, en application de la loi du 3 juillet 2008 transposant la directive communautaire 2006/46/CE du 14 juin 2006, le code AFEP-MEDEF ainsi modifié est celui auquel se réfèrera Crédit Agricole S.A. pour l’élaboration du rapport prévu à l’article L.225-37 du Code de commerce.