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  • 19.01.2016
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Communiqué de presse

A la suite de la publication d’une dépêche, le groupe Crédit Agricole souhaite apporter les éclairages suivants.

Dans le cadre de l'élaboration de son plan à moyen terme, le groupe Crédit Agricole travaille à la simplification de son organisation, notamment capitalistique, pour permettre à Crédit Agricole SA de se doter d'un projet ambitieux et créateur de valeur pour l'ensemble de ses actionnaires.

Dans ce cadre, il confirme mener des réflexions visant à la réalisation éventuelle d’une opération consistant en un reclassement intragroupe des certificats coopératifs d’associés et de certificats coopératifs d’investissement (les « CCA/CCI ») qu’il détient auprès d’une entité dédiée, intégralement détenue par les Caisses Régionales. Ce reclassement entraînerait l'annulation de facto du mécanisme de garantie (switch) associé à la détention de ces titres. Ce projet, neutre pour la solvabilité du Groupe et sans effet fiscal significatif, renforcerait la flexibilité financière de Crédit Agricole SA, permettant l'accélération de l'atteinte de ses objectifs prudentiels tels qu'annoncés le 22 décembre et l'amélioration de la qualité de son capital. L'opération s'inscrit dans le cadre d'un plan à moyen terme visant à améliorer les performances opérationnelles de Crédit Agricole SA et favoriserait son désendettement (pôle AHM). Enfin, elle conforterait sa politique de distribution (pay-out de 50%) et permettrait le retour à un paiement du dividende exclusivement en numéraire dès la distribution au titre de l'exercice 2016.

Le groupe Crédit Agricole précise que les réflexions relatives à ce projet de reclassement ne sont pas abouties et sont sujettes, notamment, au résultat de ses échanges en cours avec ses autorités de tutelle et à l'autorisation des organes sociaux de Crédit Agricole SA et des Caisses Régionales.  Enfin, si ce projet était mis en œuvre, les conditions financières, en ce compris le prix des CCA/CCI, qui restent indéterminées à ce jour, feraient l’objet d’expertises indépendantes afin d’en apprécier le caractère équitable tant pour Crédit Agricole S.A que pour les Caisses Régionales.

En fonction de l'évolution de ces réflexions, de plus amples informations seront communiquées en temps utile.

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