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  • 02.02.2005
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Dénommé FIDES, le programme de Conformité du groupe Crédit Agricole S.A. s'appuie sur trois piliers : une organisation axée autour d'un Comité de management de la Conformité, un recueil de procédures et un plan de sensibilisation formation.

Fides est un mot latin qui recouvre tout ce qui est lié à la confiance. L'une de ses composantes essentielles est le respect des dispositions législatives et réglementaires, des normes et usages professionnels et déontologiques et des instructions et codes de conduite internes (Charte de déontologie du Groupe Crédit Agricole. Art. 7 : « Chacun se doit de connaître la réglementation qui correspond à son activité et veille à la mettre en pratique de manière responsable »).

Une organisation : celle-ci s'articule autour de trois lignes métiers : Conformité-Déontologie, Affaires Juridiques et Sécurité Financière, qui constituent ensemble la fonction Conformité, et d'un Comité de Management de la Conformité, dont les travaux font régulièrement l'objet de comptes rendus au Comité d'Audit et des Risques du Conseil d'Administration de Crédit Agricole S.A. Présidé par le Secrétaire Général de Crédit Agricole S.A., ce Comité assure le suivi du déploiement et de la mise en œuvre du programme de Conformité et prend les décisions nécessaires, tant pour la prévention des risques de conformité que pour la rectification des dysfonctionnements constatés.

Un recueil de procédures : une série de notes de procédures a été diffusée le 2 juillet 2004 au niveau du groupe. Elles sont ensuite déclinées par toutes les entités de Crédit Agricole S.A. pour les adapter à leur environnement propre. Elles visent à :

1. préciser les modes de fonctionnement des trois lignes métiers et s'assurer de leur coordination ;
2. réaffirmer les principes et les mesures opérationnelles qui doivent être respectés, tant pour les activités clientèle (connaissance du client, lancement des nouveaux produits...) que pour les opérations d'investissement ou de désinvestissement sur fonds propres du groupe Crédit Agricole S.A. ;
3. enfin, organiser les circuits de remontée des dysfonctionnements et établir des pistes d'audit fiables.

Un plan de sensibilisation formation, pour permettre aux collaborateurs :

1. de bien connaître l'ensemble du dispositif Conformité : enjeux, concepts, directives, procédures ;
2. d'acquérir les comportements adaptés aux situations rencontrées ;
3. de développer de nouvelles pratiques.

Cette formation, qui sera déployée tout au long de l'année 2005, concerne environ 50.000 personnes. Elle utilise les techniques de formation interactives et s'appuie sur onze modules spécialisés par grands métiers et illustrant, par des videos, des situations quotidiennes significatives de la problématique de Conformité. Elle sera renforcée par la diffusion d'une brochure, comprenant fac-similés d'articles de presse et strips de bandes dessinées. Les versions françaises et anglaises seront probablement complétées par des versions dans d'autres langues de travail du Groupe.