Agir chaque jour dans l’intérêt de nos clients et de la société : la conformité et l’éthique
La mission de la fonction Conformité est d’accompagner les entités du Groupe, les dirigeants et l’ensemble des collaborateurs du Groupe dans le respect de la réglementation et de la déontologie applicables aux activités bancaires et financières et contribuer à la mise en œuvre des engagements volontaires du Groupe. Plus particulièrement, la Conformité veille à prévenir toute situation de risque de non-conformité au sein de toute entité du Groupe pour protéger au mieux les intérêts des clients et des parties prenantes.
Au-delà du respect de l'ensemble des règles législatives, réglementaires et professionnelles qui régissent les différentes activités du Groupe, le Groupe promeut une conduite éthique qui s'inscrit dans sa volonté de faire plus pour servir au mieux ses clients qui sont, depuis sa création, la raison même de son existence.
Ainsi, l'éthique et la conformité :
- sont une opportunité de véhiculer une image positive d’entités responsables et soucieuses de l’intérêt de leurs clients ;
- contribuent à préserver la confiance des parties prenantes (clients, collaborateurs, investisseurs, régulateurs, fournisseurs) à l’égard de la banque.
Au sein du groupe Crédit Agricole, la Direction de la Conformité Groupe définit et met en œuvre la politique groupe de prévention des risques de non-conformité basée sur des procédures, des outils et des actions de formation. Elle veille également à la mise en œuvre du programme d’acculturation des collaborateurs à l’éthique et à la conformité de manière innovante. Tous ces dispositifs contribuent à réduire le risque de réputation.
Dans ce contexte, le quiz « l’Éthique & Vous » est déployé chaque année auprès de l’ensemble des collaborateurs afin de rappeler les enjeux de l’éthique et l’importance d’une conduite éthique au quotidien.
Guider notre conduite : la Charte éthique et les Codes de conduite
Le groupe Crédit Agricole a fait le choix d’un dispositif de textes de référence qui, aux côtés des exigences légales et réglementaires, repose sur trois étages normatifs :
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1. La Charte éthique Groupe
La Charte Éthique commune à l’ensemble du Groupe, mise à jour en 2025, a notamment pour objectif de rendre plus visible les règles à respecter et d’essaimer une culture éthique. Elle sert de socle au regard de la conduite éthique et professionnelle à tenir par tous.
La Charte est un document de référence qui :
- affirme nos valeurs de Proximité, Responsabilité et Solidarité ;
- indique nos engagements en tant que banque loyale, multicanale ouverte à tous permettant à chacun d’être accompagné dans le temps ;
- met en œuvre nos principes d’actions et de comportements à respecter dans notre quotidien vis-à-vis de nos clients, de nos collaborateurs, de nos fournisseurs, de la société et de l’ensemble de nos parties prenantes.
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2. Les Codes de conduite des entités du Groupe
La Charte Éthique est déclinée opérationnellement au travers d’un Code de conduite propre à chaque entité. Il s’agit d’un véritable guide pour adopter une conduite éthique dans nos activités au quotidien.
La mise en œuvre de ces Codes de conduite par l’ensemble des entités du Groupe participe à la maîtrise des risques de non-conformité et promeut des comportements appropriés. Cette démarche vise à préserver la réputation de chaque entité et à renforcer notre éthique vis-à-vis de l’ensemble de nos parties prenantes.
L’entité sociale Crédit Agricole S.A. s’est ainsi dotée d’un Code de conduite général qui intègre, en outre, un volet spécifique « anti-corruption » en application des obligations découlant de Sapin II, relatives à la prévention de la corruption et du trafic d’influence.
Voir le Code de conduite de Crédit Agricole S.A. (mis à jour en août 2021) en cliquant ci-dessous.
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3. Le Corpus Fides
Ce recueil est composé de notes de procédures qui précisent les règles auxquelles les entités du Groupe, les dirigeants et les collaborateurs sont assujetties, et intègrent les évolutions réglementaires en matière de conformité.
Chaque entité du Groupe doit, à son niveau, décliner ce corpus de normes selon son organisation propre et conformément à la réglementation applicable et ce y compris pour les entités situées dans des pays dont la réglementation est moins contraignante.
Mobiliser autour de la prévention des risques : la formation et l’information des collaborateurs
La Direction de la Conformité Groupe a mis en place, à destination des collaborateurs, des modules de formation et de sensibilisation basés sur des principes généraux et adaptés aux principales activités du Groupe.
Le dispositif est composé de formations généralistes qui traitent de l’éthique, de la lutte contre la délinquance financière, de l’anticorruption ou encore des sanctions internationales, de formations approfondies pour certaines populations ciblées et de formations spécifiques ou de capacités professionnelles exigées par la réglementation pour exercer certains métiers.
En complément, des formations « experts » sont dispensées auprès des collaborateurs de la ligne métiers Conformité.
En outre, les membres du Conseil d’administration bénéficient également d’une formation aux enjeux règlementaires.
L’intranet de la Conformité Groupe, accessible à tous les collaborateurs du Groupe, contient les informations utiles pour la formation, la documentation de référence ainsi que le planning de formation des experts de la ligne métiers.
Agir avec transparence : représentation d’intérêts responsable
L’activité d’influence du groupe Crédit Agricole se déroule en toute transparence avec l’ensemble des parties prenantes et répond aux meilleures pratiques en vigueur.
La Direction des affaires publiques Groupe coordonne l’activité de représentation d’intérêts au sein du groupe Crédit Agricole. La mise en œuvre de l’activité est décrite dans le document ci-dessous