• Taille du texte
  • Contraste

Documentation légale de l'Assemblée générale

Documents présentés à l'Assemblée générale du 13 mai 2020

Brochure de convocation

Document d'Enregistrement Universel 2019

comprenant :

  • Le rapport de l'un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion du Groupe [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 107 à 109],
  • Le rapport du Conseil d'administration sur le Gouvernement d'Entreprise, présenté en application des articles L.225-37 et L.22537-4 du Code de commerce [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 112 à 140],
  • Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux de Crédit Agricole S.A., avec indication des autres sociétés dans lesquelles ils exercent des fonctions de gestion, de direction, d'administration ou de surveillance [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 141 à 166],
  • Le rapport sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 195 à 201],
  • Le rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. sur l'exercice 2018 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 216 à 387],
  • Les comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. pour l'exercice 2019 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 388 à 556],
  • Le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice 2019 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 557 à 565],
  • Les comptes annuels de Crédit Agricole S.A. (bilan, compte de résultat, annexes) de l'exercice 2019 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 568 à 611],
  • Le rapport général des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2019 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 612 à 615],
  • Le rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 638 à 644],

Le tableau d'affectation des résultats

Le rapport du Conseil d'administration sur les résolutions qui seront soumises au vote des actionnaires

Le montant global, certifié exact par les commissaires aux comptes des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées

Le montant global, certifié par les Commissaires aux comptes des versements effectués en application des 1 et 4 de l'article 238 bis du Code général des impôts ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage, de mécénat

Formulaire de vote

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (28ème à 33ème résolutions)

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d'épargne d'entreprise (36ème résolution)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés de Sociétés du Groupe à l'étranger (37ème résolution)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation d'actions ordinaires (38ème résolution)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution gratuite d’actions de performance aux salariés et mandataires sociaux du groupe (39ème résolution)

Avis de la Commission Politique Sociale (CPS)  sur le bilan social 2019 de l’UES Crédit Agricole S.A.

Avis de la Commission Politique Sociale (CPS) réunie le 23 mars 2020  sur l’annexe « Egalité professionnelle (femmes/hommes) » au bilan social 2019 de l’UES CA SA

Bilan social 2019

Dans la même chaîne thématique