2013 - Bordeaux

L'Assemblée générale de Crédit Agricole S.A. s'est tenue le 23 mai 2013 à 10h30 au Palais des Congrès à Bordeaux.

Retransmission de l'Assemblée générale

L'Assemblée générale de Crédit Agricole S.A.

Résultats des votes

Compte rendu de l'Assemblée générale de Crédit Agricole S.A.

 

Parutions au Balo

Avis de réunion paru le 18 mars 2013  

Avis de convocation paru le 6 mai 2013  

  

Consultez

Exposé et présentation des projets de résolutions  

le nombre  total de droits de vote

le nombre d'actions composant le capital de la société

 

 

Documentation présentée à l'Assemblée générale

Avis de convocation  

Comptes annuels de Crédit Agricole S.A. de l'exercice 2012 [cf. Document de référence pages 401 à 451]  

Rapport général des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercie 2012 [cf Document de référence pages 452 à 453]  

Tableau d'affectation du résultat 

Comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. pour l'exercice 2012 [cf. Document de référence pages 269 à 398]  

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice 2012 [cf. Document de référence 399 à 400] 

Rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. sur l'exercice 2012 [cf. Document de référence pages 159 à 268] 

Rapport du Président du Conseil d'administration sur les conditions de préparation et d'organisation des travaux du Conseil et sur les procédures de contrôle interne [cf. Document de référence pages 91 à 118]  

Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 23 mai 2013  

Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d'administration [cf. Document de référence page 119] 

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés [cf. Document de référence pages 463 à 467]  

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (16ème à 21ème résolutions)  

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créances (23ème résolution)  

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés du groupe Crédit Agricole adhérents à un Plan d'Epargne Entreprise (25ème résolution) 

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée à la société Crédit Agricole International Employees (26ème résolution) 

Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital (27ème résolution) 

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordés par l'Assemblée générale au Conseil d'administration, en matière d'augmentation de capital [cf. Document de référence pages 186 à 187] 

Nom, prénom usuel des administrateurs et Directeurs généraux de Crédit Agricole S.A., avec indication des autres sociétés dans lesquelles ils exercent des fonctions de gestion, de direction, d'administration ou de surveillance [cf. Document de référence pages 128 à 156]  

Bilan social au 31 décembre 2012  

Avis du Comité d'entreprise (Code du travail – article L.2323-74)  

  

Questions écrites avant l’Assemblée générale

En vertu de l’article L. 225-108 alinéa 3 du Code de commerce, tout actionnaire ou porteur de parts de FCPE a le droit de poser par écrit des questions auxquelles le Conseil d’administration est tenu de répondre au cours de l’Assemblée. Une réponse commune peut être apportée à ces questions dès lors qu’elles présentent le même contenu (art. L.225-108 du Code de commerce).

En application de l'article L.225-108, al. 4 du Code de commerce prévoyant que la réponse à une question écrite est réputée avoir été donnée dès lors qu'elle figure sur le site Internet de la Société, vous trouverez ci-après la réponse du Conseil d’administration de Crédit Agricole S.A. aux questions écrites déposées par les actionnaires dans les formes et délais légaux.

Retrouvez les réponses aux questions écrites reçues pour l'Assemblée générale 2013.