2014 - Paris

L'Assemblée générale de Crédit Agricole S.A. s'est tenue le 21 mai 2014 à 10h00 à la Maison de la Mutualité - 24 Rue Saint-Victor - 75005 Paris

 

   

Compte-rendu de l'Assemblée générale

Resultat des votes.pdf  

CASA AG 21 05 2014.pdf  

21 05 14 AG CASA modalites dividende.pdf  

CP AG 21 05 2014 compte rendu.pdf  (PDF - 419,56 ko)

Parution au Balo

Avis de réunion paru le 24 mars 2014

Avis de convocation paru le 5 mai 2014

 

Documents présentés à l'Assemblée générale

Avis de convocation

Comptes annuels de Crédit Agricole S.A. (bilan, compte de résultat, annexes) de l'exercice 2013 [cf. Document de référence pages 480 à 534)

Rapport général des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2013 [cf. Document de référence pages 533 et 534]

Tableau d'affectation du résultat 2013

Comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. pour l'exercice 2013 [cf. Document de référence pages 324 à 476]

Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice 2013 [cf. Document de référence pages 477 et 478]

Rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. sur l'exercice 2013 [cf. Document de référence pages 201 à 322]

Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 21 mai 2014

Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d'administration [cf. Document de référence page 134]

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés [cf. Document de référence pages 556 à 559]

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (24ème à 29ème résolutions)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créance (31ème résolution)

Rapport des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d'épargne d'entreprise (33ème résolution)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur l'augmentation de capital réservée à la société Crédit Agricole International Employees (34ème résolution)

Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation d'actions ordinaires (35ème résolution)

Tableau récapitulatif des délégations de compétence et de pouvoirs accordés par l'Assemblée générale au Conseil d'administration, en matière d'augmentation de capital [cf. Document de référence pages 11 et 12]

Nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux de Crédit Agricole S.A., avec indication des autres sociétés dans lesquelles ils exercent des fonctions de gestion, de direction, d'administration ou de surveillance [cf. Document de référence pages 138 à 165]

Bilan social au 31 décembre 2013

Avis du Comité d'entreprise (Code du travail - article L. 2323-74)

Fac similé formulaire de vote par correspondance

  

  

Questions écrites avant l'Assemblée générale

En vertu de l’article L. 225-108 alinéa 3 du Code de commerce, tout actionnaire ou porteur de parts de FCPE a le droit de poser par écrit des questions auxquelles le Conseil d’administration est tenu de répondre au cours de l’Assemblée. Une réponse commune peut être apportée à ces questions dès lors qu’elles présentent le même contenu (art. L.225-108 du Code de commerce).

Retrouvez les réponses aux questions écrites  (PDF - 88,16 ko) reçues pour l'Assemblée générale 2014.