Documentation légale de l'Assemblée générale 2024

Brochure de la convocation 2024

Document d’Enregistrement Universel 2023 enregistré auprès de l’AMF sous le numéro D.24-0156 , contenant les documents destinés à être présentés à l'AG, à savoir :

• Les comptes annuels de Crédit Agricole S.A. (bilan, compte de résultat, annexes) de l'exercice 2023. [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 784 à 834],
• Le rapport général des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice 2023 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 835 à 839],
• Les comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. pour l'exercice 2023 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 584 à 775],
• Le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de Crédit Agricole S.A. de l'exercice 2023 [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 776 à 782],
• Le rapport de gestion de Crédit Agricole S.A. sur l'exercice 2023 [cf. table de concordance rapport de gestion dans le Document d’Enregistrement Universel pages 874 à 876],
• Le rapport du Conseil d'administration sur le Gouvernement d'Entreprise, présenté en application des articles L.225-37 et L.225-37-4 du Code de commerce [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 192 à 315],
• Le rapport sur les rémunérations des dirigeants mandataires sociaux [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 286 à 300],

• Le rapport de l'un des Commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion du Groupe [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 184 à 186],
• Le rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 858 à 866],
• Les nom et prénom usuel des administrateurs et directeurs généraux de Crédit Agricole S.A., avec indication des autres sociétés dans lesquelles ils exercent des fonctions de gestion, de direction, d'administration ou de surveillance [cf. Document d’Enregistrement Universel pages 233 à 258], 

L’ A01 du Document d’Enregistrement Universel 2023

• Les comptes consolidés du Groupe Crédit Agricole pour l'exercice 2023 [cf. l’amendement A01 du Document d’Enregistrement Universel pages 274 à 470],
• Le rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés du Groupe Crédit Agricole de l'exercice 2023 [cf. l’amendement A01 du Document d’Enregistrement Universel pages 471 à 477]

Le rapport du Conseil d'administration sur les résolutions qui seront soumises au vote des actionnaires

Le tableau d'affectation du résultat

Le montant global, certifié exact par les commissaires aux comptes des rémunérations versées aux dix personnes les mieux rémunérées

Le montant global, certifié par les Commissaires aux comptes des versements effectués en application des 1 et 5 de l'article 238 bis du Code général des impôts ainsi que la liste des actions nominatives de parrainage, de mécénat

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'action et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription (Résolution 33 à 38)

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d’actions ordinaires et/ou de diverses valeurs mobilières donnant accès au capital réservée aux adhérents d'un plan d’épargne d’entreprise (Réolution 41)

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d’actions ordinaires ou de diverses valeurs mobilières réservée à une catégorie de bénéficiaires dénommés dans le cadre d’une opération d’actionnariat salarié avec suppression du droit préférentiel de souscription (Résolution 42) 

Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation d’actions ordinaires (Résolution 43) 

Bilan Social maquette

Maquette formulaire FCPE

Maquette formulaire actionnaire

Attestations cabinet PWC relatives à l’article L 821-4 du code de commerce

Attestations Cabinet Mazars relatives à l’article L 821-4 du code de commerce